En comptabilité, le hors-bilan désigne habituellement un engagement, une garantie ou une activité de financement ne figurant pas au bilan de l’entreprise, que ce soit à l’actif ou au passif, parce qu'il ne répond pas aux principes de comptabilisation.
Les activités « hors bilan » ne doivent pas être confondues avec la finance de l'ombre.
Le bilan ne peut enregistrer que des droits et obligations susceptibles d'évaluation monétaire et certaine, la limite étant constituée par les provisions, incertaines dans la mesure où elles concernent l'avenir. Mais l'environnement s'est transformé rapidement et parfois de manière désordonnée, de sorte que les règles comptables classiques ne parviennent pas à rendre compte de certaines nouveautés ; il en est résulté un développement des transactions dites « hors bilan », atténué dans certains cas par l'inscription en annexe.
Dans les normes internationales d'information financière (IAS/IFRS), les opérations hors bilan sont principalement visées par les normes suivantes :
Selon les principes français applicables aux comptes individuels des entreprises, les principaux engagements hors-bilan sont :
Dans les banques, la technique de gestion du hors-bilan a pris plus d’importance depuis les années 1990.
En effet, d’un côté, l’environnement concurrentiel les a obligées à rechercher de façon plus agressive des profits en s’engageant dans des activités hors bilan, comme :
D’un autre côté, l’environnement réglementaire a évolué pour tenir compte de l’accroissement du risque hors bilan généré par ces activités. Ainsi, les accords successifs de Bâle (ratio Cooke) puis de Bâle II (ratio McDonough) et désormais de Bâle III transposés dans nombre de législations nationales les contraignent à constituer des réserves en capitaux propres proportionnellement au montant de leurs engagements hors bilan. Parallèlement, l'adoption des normes IAS/IFRS se traduit par l'abandon du concept de hors bilan pour les entreprises cotées sur un marché réglementé et pour celles qui émettent des produits de dette.
En France, dans le prolongement de la transposition des normes IAS/IFRS, les efforts de modernisation de la comptabilité nationale (notamment grâce à la Loi Organique relative aux Lois de Finance, la « LOLF ») conduisent l’État à tenter de mieux appréhender le montant de ses engagements hors bilan. Il s’agit notamment d’estimer le montant des garanties données aux établissements publics ou les engagements liés à l’assurance-vieillesse et à l’assurance-maladie qui augmentent avec le vieillissement de la population…